Joëlle Lemoine

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Joëlle Lemoine, épouse Jeanjean
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="2003-10-03"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
15 Avril 200315/04/2003
De: Lemoine (Joëlle, Annick, Germaine), épouse Jeanjean
conseiller à la Cour de cassation ; 33 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Lemoine (Joëlle), épouse Jeanjean
conseiller à la Cour de cassation, suppléante
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature. Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
nomination
11 Novembre 199811/11/1998
De: Joëlle Lemoine, épouse Jeanjean
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Blin
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
29 Août 199729/08/1997
De: Joëlle Lemoine, épouse Jeanjean
conseiller à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:
Mme Rabate
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
14 Août 199414/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.